LA CROSSE TECHNOLOGY société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3323276
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/11/2014
Présentation de la marque VITAL GARDEN
Déposée le 10 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CROSSE TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « VITAL GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CROSSE TECHNOLOGY domicilié(e) 7C, rue de la Batterie,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
La marque VITAL GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CROSSE TECHNOLOGY société à responsabilité limitée - 7C, rue de la Batterie,67118 GEISPOLSHEIM - 67118 - France
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Inscription le 13 mars 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°430004 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 2 novembre 2005 - retrait partiel n°421326 - Publication au BOPI 2005-11-02
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, engrais pour l'agriculture, le jardinage, l'horticulture et la sylviculture, produits d'engluement pour l'arboriculture, mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture), catalyseurs biochimiques, préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, produits pour la conservation des fleurs et des plantes, terre pour la culture, produits fertilisants, additifs chimiques aux fongicides, humus, couvertures d'humus, préparations d'oligo-éléments pour les plantes, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, produits pour préserver les semences, produits chimiques pour l'amendement des sols, substrats pour la culture hors sol (agriculture), terre pour la culture, terre végétale, terreau, terres rares, tourbe (engrais), pots en tourbe pour l'horticulture. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, outils et instruments actionnés mécaniquement pour le jardinage et l'horticulture, machines agricoles, machines destinées au jardinage, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), débroussailleuses, coupe-bordures. Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils et instruments à main actionnés manuellement pour le jardinage, l'horticulture et la sylviculture, bêches, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, cueille-fruits, déplantoirs, fauchettes, faucilles, faux, tondeuses à gazon (instruments à main), pulvérisateurs pour insecticides (outils), seringuqes pour projeter des insecticides, vaporisateurs pour insecticides (outils), appareils pour détruire les parasites des plantes, pelles (outils), pioches, râteaux (outils), sécateurs, serpes, serpettes, tenailles, tendeurs de fils et bandes métalliques (outils). Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, actinomètres, aéromètres, agendas électroniques, appareils pour l'analyse de l'air, amplificateurs, appareils pour l'analyse non à usage médical, anémomètres, machines arithmétiques, avertisseurs acoustiques, ballons météorologiques, baromètres, batteries électriques, niveaux à bulle, mesures de capacité, cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils de contrôle de chaleur, appareils de contrôle d'humidité, chronographes (appareils enregistreurs de durées), clignotants (signaux lumineux), compteurs, appareils électriques et électroniques de contrôle, densimètres, détecteurs, appareils pour le diagnostic (non à usage médical), supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils de dosage, doseurs, indicateurs de niveau d'eau, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, hydromètres, hygromètres, indicateurs de quantité, indicateurs de température, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), manomètres, niveaux à mercure, appareils électriques et électroniques de mesure, appareils de mesure de précision, instruments de mesure, mesures, mesureurs, instruments météorologiques, enregistreurs de pression, mesureurs de pression, récepteurs (audio, vidéo), respirateurs pour le filtrage de l'air, membranes pour appareils scientifiques, sondes à usage scientifique, capteurs d'humidité (sondes), tableaux d'affichage électroniques, thermomètres non à usage médical, thermostats, transmetteurs (télécommunication). Horlogerie et instruments chronométriques, cadrans (horlogerie), chronographes (montres), chronomètres, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, horloges de contrôle (horloges mères), écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie ; horloges ; cabinets (boîtes) d'horloges, horloges électriques, montres, mouvements d'horlogerie, pendules (horlogerie), réveille-matin. Seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, pommes d'arrosoirs, baquets, bassins (récipients), cuvettes, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux), gants de jardinage, instruments de nettoyage actionnés manuellement, pièges à insectes, cache-pot non en papier, poteries, pots, couvercles de pots, terrariums d'appartement (culture des plantes). Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles à savoir évaluations, estimations, recherches, analyses, aide à la conception et rapports dans les domaines scientifiques, industriels et technologiques, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, gérance de droits d'auteur, conception de systèmes informatiques, consultation sur la protection de l'environnement, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, essai de matériaux, étalonnage (mesurage), étude de projets techniques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes informatiques, recherches biologiques, recherches techniques, reconstitution de bases de données. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, location de matériel pour exploitations agricoles, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, au jardinage, à l'horticulture et à la sylviculture, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, entretien de pelouses, services de pépiniéristes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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